Règlementation du travail – Sécurité et hygiène BTP
Mesures de Protection et de sécurité dans les chantiers BTP : Résistance et stabilité
- Les échafaudages, plateformes, passerelles, boisages, cintres, coffrages, soutènements et toutes autres installations, les garde-corps, rampes, filets, ceintures de sécurité et tous autres dispositifs ou appareils de protection, les chaînes, câbles ou cordages, les échelles ainsi quelles les matériels et engins de toute nature mis par les chefs d’établissement à la disposition des travailleurs doivent être appropriés aux travaux à effectuer et aux risques auxquelles les travailleurs sont exposés.
- Les installations, les dispositifs, les matériels ou les engins utilisés doivent avoir notamment une résistance suffisante pour supporter les charges et les efforts auxquels ils sont soumis. En outre, la stabilité des installations et des engins de toute nature mis en œuvre sur les chantiers, doit être assurée d’une manière efficace
Le Matériel et les Installations chantier de Toute Nature- Sécurité et hygiène
- Le matériel et les installations de toute nature (notamment les échelles ainsi que les échafaudages et les dispositifs qui s’y rattachent), les appareils ou dispositifs de protection, les câbles, cordages et chaînes, les appareils de levage ou de manutention et tous autres engins utilisés doivent être maintenus en bon état.
- Lorsque des échafaudages, plates-formes, passerelles ou toutes installations,
des échelles, des garde-corps, ou tous autres dispositifs de protection comportent des éléments en bois, ces éléments doivent être constitués par des bois sains et être exempts de tout défaut pouvant en compromettre la solidité.
- Si les bois utilisés sont en grume, ils doivent être complètement débarrassés de leur écorce. Lorsqu’une pièce en bois est scellée dans une maçonnerie, elle doit être constituée par du bois devant pouvoir résister aux efforts auxquels il sera soumis.
Lorsque les installations, matériels et dispositifs utilisés comportent des éléments métalliques, ces éléments ne doivent être affaiblis ni par la rouille, ni par l’action d’aucun autre corrodant.
- En particulier, il est interdit d’utiliser des tubes ayant été antérieurement soumis, dans des chaudières ou appareils divers, soit à des températures élevées, soit à l’action des liquides ou de gaz corrosifs.
ETABLISSEMENT DU PLAN HSE – GESTION DE PROJET SECURITE ET HYGIENE
- Ce plan Sécurité et Hygiène rentre dans la gestion de projet et devra notamment expliciter et/ou détailler les items suivants :
– Implantation du chantier (clôture, accès, centrales à béton, zones de stockage, locaux
sociaux et collectifs, -vestiaires, toilettes, réfectoires-, aires de circulation et de stationnement,
…).- Organisation du chantier.
- – Installations Collectives et Nettoyage.
- – Surveillance et Gestion d’accès au site.
- En particulier, toute personne devant intervenir dans l’enceinte du chantier devra recevoir un
accueil Sécurité adapté incluant les consignes de sécurité à appliquer.
- – Modalités de circulation routière et piétonne.
- – Gestion des situations d’urgence (accidents, incendie, …).
- En particulier, le plan HSE devra décrire comment l’entreprise prévoit de gérer les cas
d’urgence, l’évacuation du personnel, l’alerte, …
- Tout incident ou accident devra être immédiatement communiqué au MO & MOD,
selon un schéma d’alerte préalablement validé.
- – Analyse des risques relatifs aux différents travaux et activités prévus dans le cadre du Projet.
En particulier l’Entrepreneur pourra s’appuyer sur l’analyse des risques potentiels HSE joint
en annexe.
- – Disposition générales de sécurité (consignes générales, signalisation, gestion des
déchets…).
- – Procédures opératoires spécifiques.
- Elles devront être développées par l’Entrepreneur, suivant les demandes du MO & MOD.
– Rôles et responsabilités de l’encadrement du chantier.
- – Système de gestion des sous-traitants, en particulier de leur implication HSE.
- – Travaux nécessitant des exigences HSE particulières et/ou des autorisations spéciales
(travaux électriques, travaux dans les espaces confinés, inspection des échafaudages,
inspection d’engins, …).
SECURITE INCENDIE – RISQUES CHANTIER BTP
- L’Entrepreneur devra fournir son propre matériel de sécurité incendie adaptés aux différentes
activités susceptibles d’être rencontrées sur le chantier (poudre, eau, CO 2), et y compris au niveau des zones de stockage.
- En particulier, des extincteurs adaptés et en nombre suffisant devront être installés sur l’ensemble du chantier. Il sera de la responsabilité de l’Entrepreneur de prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer leur entretien et leur contrôle via un contrat de maintenance
- passé auprès d’une entreprise spécialisée, ainsi que leur remise en état après utilisation.
- Par ailleurs, l’Entrepreneur devra s’assurer qu’une formation à l’utilisation de ces extincteurs a bien été mise en place.
- Les matériaux inflammables et combustibles devront être utilisés et entreposés conformément aux codes et règlements applicables. Par ailleurs, une liste de ces produits et matériaux devra être communiquée au MO & MOD.
EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE-RISQUES MAJEURS
- Ensuite, il conviendra de choisir les EPI adaptés aux risques à prévenir, aux conditions de travail, aux utilisateurs et aux principes de l’ergonomie en respectant les règles suivantes :
– Ne mettre en service que les EPI portant le marquage CE.
– Proposer les EPI de façon individuelle, gratuitement et assurer le bon fonctionnement et
l’état hygiénique des EPI par les entretiens et remplacements chaque fois que cela est
nécessaire.
- – Rédiger et diffuser une consigne d’utilisation des EPI et s’assurer de leur utilisation effective,
– Former et informer périodiquement les utilisateurs des risques, des conditions d’utilisation et
des consignes à respecter.
- De plus l’Entrepreneur devra avoir sur site, un stock de rechange, afin de pallier aux phénomènes de détérioration, casse, date de péremption, vol ou autres, de quantité suffisante et continuellement approvisionné.
- Par ailleurs, il est rappelé qu’il est strictement interdit d’accéder au chantier sans les EPI
listés ci-après. Suivant l’analyse de risque rappelée précédemment, d’autres EPI spécifiques
pourront être requis.
- 3.1 VETEMENTS COUVRANTS
Des vêtements couvrants (pantalons / vestes, chemises ou teeshirts avec manches longues) devront obligatoirement être portés quelque soit les conditions climatiques. Notamment les débardeurs ne seront pas autorisés.
- 3.2 VESTES / CHASUBLES DE SECURITE
En complément à l’annexe S, des vestes ou chasubles de sécurité réfléchissantes à haute visibilité (suivant les normes EN471 Classe 2. ANSI/ISEA 107, Classe 2, ou équivalent) devront être portés par toute personne accédant au chantier, y compris les visiteurs.
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CASQUES DE SECURITE :
- Les casques de sécurité, conformes aux normes EN 397, ANSI, Z89.1 ou équivalent, devront être
portés sur le chantier, quelles que soient les conditions d’intervention.
Le cas échéant suivant les activités rencontrées, ils devront équipés d’équipements
complémentaires, du type jugulaires, visières de sécurité, protections auditives, …).
CHAUSSURES DE SECURITE :
- Les chaussures de sécurités, conformes aux normes EN ISO 20345, ASTM F2413, ou équivalentes,
devront être portés sur le chantier, quelles que soient les conditions d’intervention, par toutes
les personnes travaillant ou intervenant sur le chantier ainsi que par les visiteurs.
LUNETTES ET VISIERES DE SECURITE :
- Les lunettes de sécurité avec une protection latérale rigide, conformes aux normes EN 166, ANSI
Z87.1, ou équivalent, devront être portés 100% du temps sur le chantier, quelles que soient les
conditions d’intervention, par toutes les personnes travaillant ou intervenant sur le chantier ainsi
que par les visiteurs.
- Elles devront être adaptées aux conditions d’intervention. Le cas échéant, ces lunettes de sécurité devront être portées par-dessus les verres correcteurs normaux.
En complément aux lunettes de sécurité, des visières de sécurité adaptées aux conditions d’intervention, devront être portées en cas de travaux générant des risques de blessure au niveau
du visage.
GANTS DE CHANTIER :
- Les gants de chantier, conformes aux normes EN 388, 407, 474, ou équivalent, devront être portés
100% du temps sur le chantier, quelles que soient les conditions d’intervention, par toutes les
personnes travaillant ou intervenant sur le chantier ainsi que par les visiteurs.
Ils devront être adaptés aux conditions d’intervention, et appropriés pour le danger présent
(expositions à des substances dangereuses, des risques de coupures, d´écorchures, de piqûres,
des dangers biologiques, des brûlures chimiques et/ou thermiques).
PROTECTIONS AUDITIVES :
- Des protections auditives adaptées devront être portées quand l´exposition dépasse les 85 DBA.
HARNAIS ANTICHUTE :
- Les dispositifs de préhension du corps, du type harnais antichute, associés à un point d’ancrage sûr devront être obligatoirement utilisés dans le cas de travaux en hauteur sans protection collective.
- Ils devront être constitués de sangles, boucles et autres éléments disposés de manière à ce que le harnais puisse être ajusté de manière appropriée sur le corps d’une personne afin de maintenir le porteur en position verticale durant la chute et de répartir au mieux les efforts engendrés par l’arrêt de la chute.
- Ils devront être conformes à la norme NF EN 361.
Harnais de sécurité :
- Le harnais de sécurité est fabriqué avec des sangles ajustables et des anneaux. Le harnais distribue l’énergie de la chute sur l’ensemble du corps.
- Chaque travailleur doit porter son harnais pour les travaux en hauteur s’il n’y pas de mesures de protection collectives.
- Le type de harnais varie selon le type de protection nécessaire au travail à effectuer : arrêt de chute seulement ou arrêt de chute combiné à un système
de positionnement, de suspension et/ou de récupération.
- Anneaux latéraux (sur le côté) – permettant le positionnement du travailleur.
- Anneau frontal – permettant le travail en
suspension et dans les espaces confinés, et le sauvetage.
- Anneau dorsal – pour le système d’arrêt de chute Anneaux aux épaules – permettant le travail dans les espaces confinés et le sauvetage du
travailleur.
Longe et absorbeur d’énergie :
- Les longes doivent être doubles constituées d’une
ligne flexible de corde ou une sangle qui doit être reliée ou intégrée à un absorbeur d’énergie.
- Doit être certifié et supporte 15KN de charge de
traction
Connecteurs Harnais :
- Peut être de type crochet (Snap Hook) ou mousqueton (carabiné).
- b. Peut prendre la forme d’un assemblage de chaînes (positionnement).
- c. Mousqueton
ü Anneau de métal fermé permettant de réaliser une liaison solide entre différentes composantes du système de protection antichute.
ü Surtout utilisé pour relier une ligne de vie (horizontale, verticale ou rétractable) au point d’ancrage.
- d. Doit être certifié par un organisme pour une capacité à résister à une force de 15 KN (min) sans casser ou déformer.
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